Social

Aides à l’Embauche pour les Jeunes Alternants en 2024 Mai 2024 - Le Gouvernement français continue de soutenir les entreprises dans cette démarche avec des aides financières significatives.
Les principales nouveautés sociales en 2024 Jan 2024 - Les principales nouveautés sociales en 2024
Titres-Restaurant 100% Dématérialisés d’ici 2026 Oct 2023 - Titres-Restaurant 100% Dématérialisés d'ici 2026 : Avantages et Inconvénients pour Tous les Acteurs
Acquérir des congés payés lors d’un arrêt maladie ? C’est désormais possible. Oct 2023 - Depuis le 13 septembre, dans le but d’être en adéquation avec le droit de l’Union Européenne, la Cour de cassation a pris la décision de rendre possible l’acquisition de congés payés pendant un arrêt de travail.
Coupe du monde de rugby 2023 et des jeux olympiques 2024 – Bons d’achat et cadeaux en nature Oct 2023 - À l’occasion de la coupe du monde de rugby 2023 et des jeux olympiques 2024, le Comité social et économique (CSE), ou dans certains cas les employeurs, pourront attribuer des bons d’achat et cadeaux en nature en exonération de cotisations et contributions sociales, dans une limite majorée par rapport aux règles habituelles.
Les nouveautés sociales de juillet 2023 Juil 2023 - Pour rappel, le montant net social est le revenu net après déduction de l’ensemble des prélèvements sociaux obligatoires et constitue à ce titre une référence commune à tous les salariés quel que soit leur statut, leur branche ou leur entreprise.
Il est désormais possible de faire les déclarations d’accident du travail et de trajet (DAT) en ligne Juin 2023 - La Déclaration d’Accident du travail ou de Trajet (DAT) est à effectuer auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) dont dépend la victime, au plus tard 48 heures après avoir eu connaissance de l’accident survenant à un ou plusieurs de vos salariés.
Quelles évolutions pour le recouvrement de la taxe d’apprentissage ? Avr 2023 - Depuis le 1er janvier 2022, les modalités de recouvrement de la taxe d’apprentissage ont évolué avec un solde à attribuer aux établissements de formation au plus tard sur le 4ème trimestre 2023.
Rémunérations versées par un employeur à un salarié d’une autre entreprise. Avr 2023 - Ravi de recevoir un avantage de la part d'un tiers, le salarié doit vite faire face à la réalité : les rémunérations provenant des sommes et avantages alloués à un salarié d’une entreprise extérieure sont assujettis aux cotisations selon certains plafonds et natures
Prime à l’embauche 2023 : continuons à employer des apprentis ! Fév 2023 - L’aide pour les contrats d’apprentissage et de professionnalisation due à la Covid-19 était initialement prévue jusqu’à fin décembre 2021. Cependant, cette aide à été prolongée plusieurs fois.